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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) l'EQUIPEMENT ROUTIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
l'EQUIPEMENT ROUTIER, société anonyme, Avenue De Lattre de Tassigny, 69330 MEYZIEU (France).

Numéro de dépôt :
1307914
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1995
Marque figurative de l\'EQUIPEMENT ROUTIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) l'EQUIPEMENT ROUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) l'EQUIPEMENT ROUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307914.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 1995.

l'EQUIPEMENT ROUTIER a également déposé les autres marques suivantes : GCU , (Marque figurative) , G.C.U. , SNEP AL , ACOUSKIT , SNEP'AL


l'EQUIPEMENT ROUTIER, société anonyme, Avenue De Lattre de Tassigny, 69330 MEYZIEU (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils électriques non métalliques;quincaillerie non métallique, tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes. Barrières, garde-corps, glissières de sécurité, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.